16 septembre : Propriété intellectuelle et nouvelles technologies. A la recherche d'un nouveau paradigme.
     
 

 

Conférencier :
Michel Vivant


Professeur à l'Université de Montpellier I. Responsable de l'ERCIM (Équipe de Recherche Créations Immatérielles et Droit), aujourd'hui composante de l'UMR 815. Membre des commissions et groupes d'experts cités plus haut.

Diplômes :
Doctorat en droit, Agrégation de droit. Doctorat Honoris Causa de l'Université de Heidelberg.

Biographie :
Né le 11 septembre 1951.
- 2000 : Invité à l'Université Libanaise (Beyrouth) ; membre de la nouvelle commission sur le droit de la preuve installée auprès du ministre de la justice.
- 1999-2000 : Professeur invité à l'Université de Tunis.
- 1997-2000 : Expert scientifique auprès du Conseil de l'Europe sur la " criminalité dans le cyberespace ".
- 1996-2000 : Professeur invité à l'Université La Sagesse de Beyrouth.
- 1998 : Membre de la Commission du Conseil d'État sur l'Internet et le Droit ; membre de la commission sur le droit de la preuve installé auprès du Ministère de la justice.
- 1997 : Professeur invité aux universités de Tunis et de Mexico (UNAM) ; Président de la Commission chargée de travailler sur la mise en place de la Charte de l'Internet.
- 1995 : Directeur de l'équipe ERCIM, URA CNRS 2009 au 1er janvier.
- 1994 : Membre du Comité d'éthique pour les sciences du CNRS ; Membre du Conseil Supérieur de la Propriété industrielle.
- 1993 : Docteur Honoris Causa de l'Université de Heidelberg.
- 1992 : Professeur invité à l'Université Laval de Québec.
- 1991-1994 : Membre du Comité national de la recherche scientifique.
- 1990-1993 : Doyen de la faculté de Droit et des Sciences Économiques.
- 1985 : Expert auprès de la Commission européenne (Legal Advisory Board, Intellectual Property Task Force)
- 1983-1986 : Directeur (Université) puis parallèlement responsable de l'UA (CNRS) ; IRETIJ (Institut de Recherche et d'Études pour le Traitement de l'Information Juridique), laboratoire d'information Juridique.
- 1981-1982 : Professeur à la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Pau, Vice-Doyen de la Faculté, Directeur du Centre d'Études Judiciaires.
- 1980 : Agrégé des Facultés de Droit.
- 1978 : Maître-Assistant.
- 1972-1976 : Avocat à la Cour.

Spécialités :
- Propriétés intellectuelles (brevet, droit d'auteur,…).
- Droit de l'Informatique.
- Droit de l'Internet.
- Nouvelles technologies.
- Droit européen.

Associations :
Membre de l'Association Capitant des Amis de la Culture juridique française, de l'Association littéraire et artistique internationale (ALAI), de l'International Association for the advancement of Teaching and research in intellectual Property (ATRIP), de l'Association française de Droit de l'Informatique, de l'Association pour le Développement du Droit et de l'Informatique au Liban, de la société calabre Droit et Informatique, de l'Université des Juristes de Cuba, de l'Association pour le développement de l'Informatique (ADIJ), du Groupement Français de l'Industrie de l'Information (GFII), de l'Internet Society .

Prix :
- Le Traité de Droit Informatique Lamy est couronné par l'Institut de France (1987).
- Thèse de doctorat de droit honorée d'une subvention du Ministère de l'Éducation Nationale et couronnée par l'Académie française (1976)
- Lauréat de l'Ordre des Avocats.

Publications :
Michel Vivant a publié les ouvrages suivants : Code de la propriété intellectuelle annoté (Litec, 3ème édition, 2000), Les créations immatérielles et le droit (Ellipses, 1997), Juge et loi du brevet (Litec, 1977), Le droit des brevets (PUF, 1991), Le droit des brevets (Dalloz, coll. " connaissance du Droit ", 1997), Lamy, Droit de l'informatique et des réseaux (1ère édition, 1986 ; réédition annuelle), Les contrats du commerce (Litec, 1999).

 
 
 

Pour écouter les conférences, vous devez posséder le plug-in Real Player, que vous trouverez ici.

 

 

Avec les " nouvelles technologies " qui sont les technologies de l'information et de la communication, de l'informatique et de l'Internet, le droit de la propriété intellectuelle se voit confronté à un objet nouveau pour lui : l'information, ou, à tout le moins, pour lequel il est mal préparé, quand l'information surgit, brute, comme valeur à appréhender. Cela touche bien des branches de la discipline. Qu'on songe à la question de la brevetabilité des séquences génétiques (qui sont une forme d'information codée).

Mais c'est le droit d'auteur et les droits apparentés qui sont les premiers concernés. Avec le surgissement de " biens informationnels ", c'est une autre conception de ces droits qui pointe. Les logiciels, les bases de données ou les liens hypertextes ont peu à voir avec les œuvres traditionnelles et ont nécessairement un fort effet déstabilisateur à l'égard d'un droit qui n'a pas été conçu pour eux. Le triomphe de la logique marchande est patent et va de pair, via notamment l'Internet, avec le spectre de la mondialisation. On ne saurait donc s'étonner que toutes sortes d'antagonismes s'exacerbent et qu'on assiste dans le même temps à une montée en force de la propriété intellectuelle et d'une contestation de celle-ci. Au final, il paraît bien difficile de faire l'économie d'une interrogation sur le nouveau paradigme qu'il faudrait élaborer pour un droit nouveau adapté à des réalités nouvelles.